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Marques déposées par la société SEMINIS VEGETABLE SEEDS
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ULTRASEED
Marque expirée - Marque en non vigueur

ULTRASEED
SEMINIS VEGETABLE SEEDS, INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
1380844
Date de dépôt :
21/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2016

Présentation de la marque ULTRASEED

Déposée le 21 novembre 1986 par la société SEMINIS VEGETABLE SEEDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ULTRASEED »

Le déposant est la société SEMINIS VEGETABLE SEEDS domicilié(e) 2700 Camino del Sol OXNARD,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2326293) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2326293) - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ULTRASEED est expirée depuis le 21 novembre 2016.

SEMINIS VEGETABLE SEEDS a également déposé les autres marques suivantes : LITE-COAT , ONGARD , BELLAVERDE


SEMINIS VEGETABLE SEEDS, INC. société constituée selon les lois de l'Etat de Californie - 2700 Camino del Sol OXNARD,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2326293) - États-Unis


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2326293) - 75017 - France


Renouvellement sans limitation n°2076165 - Publication au BOPI 1996-45

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326293 - Publication au BOPI 2006-10-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17

Inscription le 16 janvier 2004 - Gage constitué n°385950 - Publication au BOPI 2004-01-16

Inscription le 18 septembre 2001 - Gage constitué n°331230 - Publication au BOPI 2001-09-18

Inscription le 2 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267707 - Publication au BOPI 1998-12-02

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.